Fonctionnement des impôts au Niger Le système fiscal nigérien est composé de deux parties importantes, la famille des impôts dits directs et celles des impôts…
De Fiscalité…
FISCALITÉ dans les pays francophones
▬ Espace réservé pour vos liens sponsorisés (Pour plus de renseignements prenez contact avec nous sur le site) ▬ Voir aussi… La FISCALITÉ… Tunisie ∗ Maroc…
Fiscalité au Bénin
Fiscalité directe des personnes L’impôt progressif sur les traitements et salaires comprend l’impôt cédulaire sur les traitements et salaires ainsi que l’impôt général sur le…
Fiscalité au Maroc
Le régime fiscal marocain, dans un souci de simplification, rationalisation et modernisation, a fait l’objet d’une codification dans le cadre du Code Général des Impôts…
Fiscalité en Tunisie
Présentation du système fiscal tunisien Le système fiscal tunisien comporte : les droits de douane, la taxe sur la valeur ajoutée, le droit de consommation, …
Fiscalité en Haïti
Le cadre légal et réglementaire Le Code Fiscal: La Taxe sur le Chiffre d’Affaires : 10% L’Impôt sur le Revenu : 0 à 25% Le…
Fiscalité au Canada
Le régime de droit fiscal en vigueur au Canada On entend par fiscalité canadienne le régime de droit fiscal en vigueur au Canada et dans les provinces et territoires. Le système fiscal canadien se…
Fiscalité au Congo
Fonctionnement des impôts au Congo Certains impôts sont destinés à alimenter le budget de l’Etat – ce sont les impôts d’Etat- et d’autres financent le…
Fiscalité à Madagascar
Généralités À Madagascar, les grandes lignes du Code Général des Impôts sont basées sur la structure des codes fiscaux occidentaux. Ayant fait l’objet de nombreuses…
Fiscalité au Burkina Faso
Convention fiscale entre la France et le Burkina Faso La convention fiscale entre la France et le Burkina Faso a été signée le 11Août 1965…